Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Maison de la Meunerie :

Maison de la Meunerie
16 Rue Moulin
85420 Nieul-sur-l’Autize
Tèl : 02 51 52 47 43

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur BOSSARD Michel en sa qualité de président.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

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Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Maison de la Meunerie.

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